Légal
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site et l'application VigiWay sont édités par :
- Dénomination / raison sociale : [à compléter : nom de la structure]
- Forme juridique : [à compléter : ex. SAS, auto-entreprise, association…]
- Capital social : [à compléter : le cas échéant]
- Siège social : [à compléter : adresse complète]
- Immatriculation (SIREN/SIRET, RCS) : [à compléter : numéros]
- TVA intracommunautaire : [à compléter : le cas échéant]
- Contact : contact@vigiway.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur / la directrice de la publication est [à compléter : nom du responsable].
3. Hébergement
Le service est hébergé sur une infrastructure fournie par OVH (OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — [à compléter : confirmer les coordonnées exactes de l'offre]).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (marque, logo, textes, interfaces, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite. Certaines images proviennent de banques libres de droits (voir crédits).
5. Responsabilité
VigiWay est un outil de vigilance et d'accompagnement ; il ne se substitue pas aux services d'urgence (17 · 112). L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations, sans garantie d'exhaustivité ni d'absence d'interruption du service.
6. Sources de données et attributions
VigiWay réutilise plusieurs jeux de données ouverts. Conformément à leurs licences respectives, chaque source est créditée ci-dessous avec sa licence exacte. Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une garantie.
- Vigilance météorologique — Météo-France (données publiques de vigilance, « DPVigilance »), sous Licence Ouverte / Etalab 2.0. Attribution affichée : « Source : Météo-France ».
- Prévisions et température — Open-Meteo, sous CC BY 4.0 (Open-Meteo agrège des services météorologiques nationaux).
- Données cartographiques — OpenStreetMap (© les contributeurs OpenStreetMap) — souterrains, points de contexte et fond de tracé —, sous ODbL.
- Fonds de carte — Esri (« Light Gray Canvas »), © Esri, HERE, Garmin, selon les conditions d'utilisation d'Esri.
- Horaires de tram (GTFS) — Mobilités M (data.mobilites-m.fr), sous ODbL + conditions particulières (Mobilités M).
- Événements / sorties — OpenAgenda (via Opendatasoft), sous Licence Ouverte / Etalab 2.0 (l'URL d'origine de chaque événement est conservée).
- Fond statistique de délinquance — SSMSI (Service statistique ministériel de la sécurité intérieure, via data.gouv.fr), utilisé pour la vigilance, sous Licence Ouverte / Etalab 2.0.
7. Contact & liens utiles
Pour toute question : contact@vigiway.fr. Voir aussi notre Politique de confidentialité, nos CGU et la Gestion des cookies.
Dernière mise à jour : 22 août 2026 (brouillon — à valider)


